Mentions légales

Le présent site est la propriété intellectuelle de la Maison quartier SEVE, association Loi 1901. Il est administré par l’association.

Maison de quartier SEVE
11 boulevard St just
86000 POITIERS

Tél. : 05 49 00 87 28

Courriel : accueil »at »sainteloi-csc86.org

Remplacer « at » par @

Directeur de la publication :

Thierry MOUTIN : directeur

Hébergeur :

OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception et réalisation : Fédération des centres sociaux

10, rue Montcalm
75869 Paris Cedex 18

Copyright :

L’ensemble des données (textes ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive de la Maison Quartier SEVE. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom et le logo de la Maison Quartier SEVE  (seuls ou associés), à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit de la Maison Quartier SEVE.

Loi Informatique et liberté :

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Internet « http://seve86.centres-sociaux.fr/ » fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique & Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser à la Maison Quartier SEVE, 11 boulevard St just, 86000 POITIERS. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’un échange et/ou d’un accord. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un email à notre Webmaster.

Aller à la barre d’outils